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Ressources et outils :

Ecrit par

Directeur de la souscription Responsabilité civie, International, É«¶à¶àÊÓÆµ une division du Groupe AXA

Propulsés par des investissements massifs et des avancées technologiques impressionnantes, les véhicules autonomes sont toujours plus nombreux et intelligents, et leur écosystème ne cesse de se développer.

Les technologies autonomes s’invitent aujourd’hui dans les voitures, les taxis, les bus, les camions mais également dans des environnements fermés tels que les aéroports ou les campus. Il n’est plus rare de croiser la route de chariots élévateurs automatisés livrant des marchandises dans des centres de distribution ou des mini conteneurs acheminant des courses dans des zones définies, sans parler du secteur agricole qui lui aussi se dote de machines autonomes. Et la liste des secteurs amenés à être touchés par cette technologie dans les années à venir est longue…


Reproduire les capacités humaines

Les véhicules autonomes sont des systèmes extrêmement complexes, constitués de composants et de sous-composants de pointe. Quels que soient l'endroit ou la manière dont elles sont utilisées, ces machines doivent être capables de savoir : « où je suis » ; « ce qu'il y a autour de moi » ; « ce que je dois faire ensuite ». Elles doivent également pouvoir répondre à ces questions instantanément et de manière cohérente et précise et, dans de nombreux cas, dans des environnements variés et dynamiques.

En d'autres termes, l'autonomie mobile nécessite de reproduire la perception, la connaissance et la capacité humaines de prendre des mesures précises et appropriées. Ces qualités sont reproduites de manière fiable par les véhicules autonomes et les robots grâce à :

  • des caméras, des radars et des capteurs qui enregistrent le lieu et l’environnement d'un véhicule ainsi que ses conditions de conduite ;
  • un code logiciel et des algorithmes qui traitent les différents flux de données ;
  • des contrôles automatisés pour conduire, accélérer et freiner.

Intégrer ces capacités humaines dans une machine nécessite donc énormément d’outils et de logiciels sophistiqués qui fonctionnent de concert, sans heurts et de manière indéfectible. À titre d’exemple, les véhicules disposant aujourd’hui de technologies autonomes possèdent une petite centaine de modules de contrôle électronique et dix kilomètres de câbles. Ils s’appuient sur près d'un million de lignes de code pour pouvoir fonctionner.

Par ailleurs, même s'ils n'ont rien à voir avec les performances du véhicule, de plus en plus de systèmes de divertissement inclus dans les voitures sont susceptibles d'entraîner un rappel de produit en raison des risques liés à la cybersécurité.

Le travail de fond que nous avons mené ces dernières années pour améliorer notre compréhension de cette technologie nous confère une position privilégiée.

Un environnement caractérisé par des risques en constante évolution

Les véhicules autonomes, à mesure que leur marché évolue, devraient engendrer une baisse des accidents de la route. Selon une étude néerlandaise, interdire l’utilisation du téléphone en conduisant permettrait d’éviter 600 décès sur la route chaque année. Triste exemple, on dénombrait aux Etats-Unis 3 166 décès causés par un manque d’attention au volant en 2017.  Cela peut paraître évident mais laisser le volant à des machines réduirait fortement ce type d’accident, ces dernières ne pouvant se laisser distraire ou encore moins somnoler…

Si les technologies autonomes sont un moteur en matière de sécurité routière, la multiplication des acteurs de cet écosystème rendent leur gestion des risques complexe. La responsabilité est aujourd’hui majoritairement engagée pour le conducteur. À l’avenir, les constructeurs automobiles, les développeurs de logiciels ou les exploitants de flottes devront supporter une responsabilité beaucoup plus importante.

Prenons l’exemple des rappels de produits. Certains observateurs estiment que ce risque est un enjeu historique majeur pour le secteur automobile et pourrait prendre plus d'ampleur à mesure que les véhicules autonomes se démocratisent. Selon une étude récente menée par une équipe dont l'un de mes collègues faisait partie : « les rappels de produit augmentent de manière générale, mais les rappels dus à la technologie (des véhicules autonomes complexes) représentent un pourcentage toujours plus large ».

Certains analystes ont également noté que le coût de ces rappels ne cesse d’augmenter. Cela s'explique notamment par le regroupement et la spécialisation croissants au sein des diverses catégories de produits : en effet, de nombreux fabricants font aujourd'hui appel aux mêmes fournisseurs. Dès lors, lorsqu'un composant ou un système utilisé par plusieurs fabricants est défectueux, les impacts financiers peuvent se propager à grande échelle.

Au-delà de ce qui précède, des chercheurs alertent également quant aux conséquences des rappels de produits : « Parallèlement, les risques financiers dérivant de ces vastes rappels de produit sont susceptibles de nuire sérieusement aux constructeurs automobiles et à leurs équipementiers. Interruption d’activité, sanctions juridiques, pertes financières, image de marque : un très lourd impact pour l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement automobile ».


Qui est responsable ?

Les risques encourus semblent être sous-estimés par une grande partie de la chaîne d’approvisionnement. Je pense que plusieurs raisons peuvent être avancées.

La première est le caractère nouveau de cette technologie. En effet, bien qu'environ 21 millions de voitures autonomes soient attendus sur la route d'ici à 2026, l'autonomie mobile en est à de nombreux égards toujours à ses balbutiements. Rappelons que la première voiture autonome n’a même pas 15 ans ! Il s’agissait de Stanley qui a réalisé la prouesse de rouler 212 km dans le désert de Mojave en 2005.

Nous en sommes donc seulement au tout début de la collecte des données sur la manière dont les différents composants et sous-composants font défaut, ainsi que sur la fréquence de ces défaillances et leurs implications. C'est la raison pour laquelle les organismes de régulation du monde entier insistent sur la nécessité de soumettre les véhicules autonomes à des tests rigoureux dans des environnements clos avant de les autoriser à s'engager sur les routes publiques.

Peut-être plus important encore, de nombreuses questions relatives au partage de la responsabilité restent à ce jour sans réponse quand quelque chose tourne mal. Ces questions non résolues forment un véritable nœud inextricable. Qui sera responsable, par exemple, quand des erreurs logicielles viendront compromettre les performances ? Ou quand un défaut de fabrication entraînera un dysfonctionnement de capteur ? Ou si des pirates informatiques amènent un véhicule autonome à s'engager dans le sens inverse de la circulation ? (Des chercheurs dans une société de sécurité ont récemment démontré qu'il était très simple de modifier l'identification des voies en plaçant de petits autocollants le long de la route).

Accident, défaillance ou encore piratage et c’est la même question qui se pose : à qui attribuer la responsabilité ? Qu’elles soient liées au conducteur, au constructeur, à l’équipementier, aux codeurs ou autres, il n’en résulte pas moins qu’une vulnérabilité peut engendrer des conséquences dramatiques.


Une approche flexible et modulaire

Chez É«¶à¶àÊÓÆµ nous estimons que les technologies autonomes doivent continuer à se développer, et ce, même si un certain nombre de questions relatives aux vulnérabilités et aux risques restent toujours en suspens.

Nous avons donc élaboré une solution structurée, multi-branche, permettant de couvrir les risques associés à la conception, au développement, au test et à la mise en application de systèmes autonomes. Cette offre est à l'attention non seulement des entreprises qui construisent, détiennent et utilisent des véhicules autonomes, mais aussi des fabricants de composants et des développeurs logiciels qui font partie de cet écosystème.

Un élément clé de notre solution est une évaluation des risques basée sur une nouvelle capacité de référence que nous avons créée. Cet outil se base sur les données historiques des secteurs de l'automobile et de la technologie, ce qui nous permet d'établir un classement des risques du client en fonction des expériences des entreprises leaders dans ces secteurs. Ces informations tirées de l'évaluation peuvent également donner lieu à des discussions approfondies sur les opportunités de minimiser les expositions du client.

Notre solution consiste en une approche modulaire au transfert de risque ; les clients peuvent structurer différentes couvertures d’assurance en fonction de leurs besoins spécifiques et de leur situation. Pour une start-up menant des essais dans un environnement clos, par exemple, le programme pourrait prévoir une politique de responsabilité civile traditionnelle ainsi qu'une protection de ses propres biens. Pour les entreprises plus matures dont les véhicules autonomes circulent déjà sur des routes publiques, les couvertures peuvent être étendues pour inclure également, par exemple, une responsabilité civile pour les véhicules à moteur tiers, des rappels de produit, des altérations malveillantes de produits, la cybersécurité et bien d'autres choses jusqu'à la gestion de crise.

Dernière remarque : étant donné le nombre de questions actuellement toujours sans réponses quant au partage de responsabilités, nous estimons que des accords contractuels entre les constructeurs et leurs équipementiers devraient délimiter les risques que chacun est prêt à assumer, ainsi que les obligations de l’ensemble des acteurs de cet écosystème. En l’occurrence, la présence ou l'absence d'une clause de renonciation à la subrogation dans ces accords aura un impact concret sur notre politique de souscription et de tarification.

Chez É«¶à¶àÊÓÆµ nous pensons qu'une approche collaborative est essentielle. C’est pourquoi nous sommes déjà partenaires de développeurs de véhicules autonomes de premier plan. Ce sont les experts de leurs produits, technologies, algorithmes, etc. Et nous avons l'expertise accumulée dans plusieurs secteurs qui peut les aider à passer à la vitesse supérieure. En travaillant main dans la main, nous voulons les aider à exploiter les nombreux avantages que l'autonomie mobile a à offrir, tout en limitant les risques.

Nos équipes travaillent main dans la main avec nos clients pour continuer à développer la vision la plus complète possible de ces nouvelles technologies afin de leur proposer des offres et services toujours plus adaptés à leurs besoins.

Le travail de fond que nous avons mené ces dernières années pour améliorer notre compréhension de cette technologie nous confère une position privilégiée, dans le secteur, pour être en mesure d’accompagner nos clients dans l’incorporation de ces technologies à leurs opérations et les aider à minimiser leurs expositions.

Pour contacter l’auteur de cet article, merci de compléter le formulaire ci-dessous.

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