October 30, 2017
Nous suivons de près le développement des risques émergents afin de fournir à nos souscripteurs, ainsi qu’à nos clients, des informations pertinentes sur les évolutions de risques existants et sur les risques de demain. Cette étude trimestrielle propose un aperçu des grandes tendances dont les médias et le marché de l’assurance ont parlé au troisième trimestre.
La crise des opioïdes en Amérique du Nord
L’inquiétude grandit aux États-Unis et au Canada quant à la consommation et l’abus d’opioïdes. Ces dernières années, le nombre de décès liés à ces dernières a augmenté de manière exponentielle, incitant les autorités à lancer un cri d’alarme pour pallier le phénomène.
Les opioïdes forment une catégorie de drogues addictives qui interagissent avec les récepteurs opiacés dans les cellules nerveuses du corps et du cerveau. Cette catégorie englobe les analgésiques disponibles sur prescription comme l’oxycodone, l’hydrocodone, la codéine et la morphine, entre autres. L’héroïne et le fentanyl, des drogues illégales, en font également partie. Les efforts déployés pour contrôler l’usage illicite de médicaments sur ordonnance ont probablement entraîné involontairement une hausse de la demande en drogues illégales.
Au cours des derniers mois, les états et municipalités des États-Unis ont engagé des poursuites à l’encontre de grandes entreprises pharmaceutiques, mais aussi de fournisseurs, distributeurs, médecins, etc. pour leur contribution supposée à la crise des opioïdes.
La nature des poursuites judiciaires varie. Cependant, la plupart des états et municipalités tentent d’atténuer les conséquences sociales et économiques associées à l’abus d’opioïdes : perte de productivité, frais liés aux soins de santé et à la réhabilitation, ainsi que les dépenses liées à l’application de la loi.
Ces affaires pourraient amorcer un changement en termes de litige. En effet, les individus -qui font état de dommages corporels spécifiques- ne sont pas les seuls à réclamer un dédommagement : les gouvernements locaux et les états font eux aussi valoir un préjudice envers les citoyens (en d’autres termes, des « litiges liés aux nuisances publiques »). Reste à savoir comment les cours rendront leur jugement.
Cette crise a également attiré l’attention de la Federal Reserve, qui a désigné l’abus d’opioïdes comme l’un des facteurs clés du déclin du pays en matière de participation à la vie professionnelle, ce qui affecte l’économie.
Les litiges actuels et futurs sur les opioïdes pourraient avoir un impact sur les segments de l’assurance “tous risques” et de la responsabilité civile : responsabilité en matière de produits, faute médicale (pour les réclamations contre les médecins qui ont indûment prescrit des opioïdes) et indemnités de travail (pour la hausse des coûts liés aux réclamations).
Marijuana à usage médical vs. législation fédérale / d’état
En dépit de la légalisation de la marijuana à usage médical ou récréatif dans de nombreux états américains ces dernières années, cette substance est toujours considérée comme appartenant aux stupéfiants de catégorie A. Ce statut la rend illégale au regard de la loi fédérale américaine.
La consommation de marijuana à des fins médicales, source de confusion dans la politique des entreprises en matière de stupéfiants
Outre les nouveaux défis posés par la fréquence accrue des accidents de la route dans les états autorisant l’usage récréatif de la marijuana, les entreprises américaines et leurs assureurs sont confrontés aux difficultés que représentent les directives d’entreprise en matière de stupéfiants, ainsi que les conséquences juridiques qui en découlent.
À l’origine du problème, les lois locales concernant la consommation de marijuana des employés sur leur lieu de travail, qui entrent en conflit avec la réglementation fédérales. En effet, bien que l’usage de marijuana puisse être légal en vertu des lois de l’état lui-même, le consommateur pourrait être en infraction vis-à-vis des règles de l’entreprise et du pays interdisant les stupéfiants sur le lieu de travail.
Les principales préoccupations des assureurs en ce qui concerne la marijuana à usage médical/récréatif est l’augmentation des accidents de la route, les procès pour discrimination des employés et les indemnités de travail.
Il convient de signaler que ces dernières années, plusieurs décisions de justice ont été prononcées en faveur de l’usage de stupéfiants chez les employés pour des raisons médicales, conformément à la loi d’état. Dans tous les cas, l’avenir demeure incertain, compte tenu de la loi fédérale qui prévaut.
Blockchain – la fin du statu quo pour l’assurance
Les processus liés à l’assurance sont souvent long et fastidieux. Ils impliquent un partage d’informations entre plusieurs parties, tandis que l’efficacité et la collaboration entre les différents acteurs est limitée. La technologie blockchain est considérée comme l’un des nombreux moyens de modifier la gestion de ces activités afin qu’elles soient davantage orientées vers les données, plus connectées et mieux organisées.
La technologie blockchain est, par définition, un registre décentralisé qui permet à tous les utilisateurs autorisés d’accéder à des informations vérifiables et à l’historique d’une transaction commerciale. Et ce, à partir d’une seule source.
Dans le domaine de l’assurance, la blockchain évolue rapidement du statut de concept à celui de réalité, et XL Catlin participe à plusieurs initiatives innovantes associées à cette technologie. Parmi celles-ci :
